Mentions Légales

Editeur : M6 Digital Services S.A.S au capital de 740.232 euros RCS : 414 549 469 RCS NANTERRE Siège social : 89 Avenue Charles de Gaulle 92575 Neuilly Sur Seine Cedex Téléphone : 01 41 92 66 66 Directeur de Publication : M. Frédéric de Vincelles

Crédits:

Conception du site et réalisation :
M6 Digital Services - Services Techniques
125 Avenue de la République 59110 LA MADELEINE (France)

Hébergement :
Cyllene Lille - 393 rue du général de gaulle 59700 Marcq-en-baroeul

Crédit photos : Cuisine AZ / Thinkstock / Istock / Fotolia / Getty Images / La Photothèque culinaire / Sucré/Salé / Stock Food / Viaterra / SOPEXA / Shutterstock

Propriété intellectuelle:

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique, en ligne ou hors ligne, ou l'utilisation de ses contenus à quelque titre que ce soit est interdit sauf autorisation expresse de M6 Digital Services.

Portée des contenus et responsabilités de M6 Digital Services :

I. Les documents et informations contenus sur le site sont présentés à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société M6 Digital Services.

II. Tout contenu déposé sur le site par un internaute devient la propriété de M6 Digital Services. Ils pourront, en conséquence, être utilisés tant pour les besoins du site https://www.cuisineaz.com/ que pour l'ensemble des activités de M6 Digital Services notamment dans les relations avec ses partenaires, sauf mention ou disposition contraire formulée expressément.

III. M6 Digital Services dégage toute responsabilité à l'égard de ces informations et plus généralement à l'égard de tous les contenus mis en ligne par les Utilisateurs du site.

IV. M6 Digital Services informe les utilisateurs que toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est constitutif de diffamation. La tenue sur un blog de propos notamment diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l'égard d'une personne, peut être poursuivie pénalement. Les personnes exerçant l'autorité parentale sur un mineur sont solidairement responsables des dommages causés par leur enfant. En outre d'un point de vue pénal le mineur capable de discernement peut être pénalement sanctionné.

V. La création de blogs ou la participation à un blog à quelque titre que ce soit par un mineur n'est pas neutre et doit être accompagnée par les parents ou plus généralement par le représentant légal.

VI. Les Internautes font leur affaire de la détention de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou à défaut, des autorisations et licences y afférents, relatifs aux éléments (tels que, de manière non limitative, les créations graphiques, textuelles, sonores ou audiovisuelles) qu’ils entendent utiliser, diffuser, ou publier sur le site https://www.cuisineaz.com/, de telle manière que la responsabilité de M6 Digital Services ne puisse être engagée à cet égard.

VII. Si malgré les précautions prises, la société CUISINEAZ était informée du caractère contrefait ou illégal d’un contenu, ce dernier serait retiré sans délai, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de M6 Digital Services à quelque titre que ce soit.

Haut de page